Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monsieur et Madame
Mme. Isabelle Bisseuil, Agissant pour le compte de la société "Monsieur et Madame" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4093952
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Monsieur et Madame de Isabelle Bisseuil

Présentation de la marque Monsieur et Madame

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par madame Isabelle Bisseuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monsieur et Madame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est madame Isabelle Bisseuil domicilié(e) 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle Bisseuil domicilié(e) 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France.

La marque Monsieur et Madame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur et Madame est expirée depuis le 27 mai 2024.

Isabelle Bisseuil a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DE LIN , POKE BAR , LA REGIE PME , Manappe , Bonnes récoltes , Poké Bar


Mme. Isabelle Bisseuil, Agissant pour le compte de la société "Monsieur et Madame" en cours de formation - 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France


Mme. Isabelle Bisseuil - 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.